Sylvie Cachet


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Sylvie CACHET
vice-présidente au tribunal de première instance de Papeete
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Présidente de chambre
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
nomination
02 Mai 202402/05/2024
De: Sylvie CACHET
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE PAPEETE
Tribunal judiciaire de Papeete
présidence de la section détachée de Raiatea
Groupe:
cour_appel="Papeete"
tribunal
tribunal_judiciaire="Papeete"
décharge
08 Août 202108/08/2021
De: Sylvie CACHET
conseillère à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal de première instance de Papeete
Vice-présidente chargée de la présidence de la section détachée de Raiatea
Groupe:
cour_appel="Papeete"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
nomination
17 Avril 201917/04/2019
De: Sylvie CACHET
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillère
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Sylvie CACHET
vice-présidente au tribunal de grande instance de Mâcon
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Sylvie CACHET
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Mâcon
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mâcon"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Sylvie Cachet, épouse Clement
juge d'instruction audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: CACHET (Sylvie), épouse CLEMENT
juge d'instruction (Bourg-en-Bresse)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Cachet (Sylvie), épouse Clement
juge d'instruction (Bourg-en-Bresse)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: CACHET (Sylvie), épouse CLEMENT
juge d'instruction (Bourg-en-Bresse)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Sylvie Cachet, épouse Clément
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Juges d'instruction
Remplace:M. Peju
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Cachet (Sylvie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.